A Chartres, le diable porte pierre

14 Mars, 2019
Provenance: fsspx.news

Une galerie parisienne va devoir restituer le fragment du jubé de la cathédrale de Chartres qu’elle détenait. C’est la conséquence du rejet de son pourvoi en cassation, qui met fin à dix années de procédures judiciaires. 

La société Brimo de Laroussilhe avait acquis en 2002 un bas-relief sculpté que son propriétaire croyait être une œuvre de la Renaissance italienne. Après une étude approfondie de l’objet, il s’avéra être en réalité le Fragment de l’aigle, un morceau perdu de la partie supérieure du premier jubé de la cathédrale de Chartres. 

Après l'échec d’une cession à l’amiable de la sculpture à l’Etat, moyennant finances, la Direction de l’architecture et du patrimoine revendique en 2007 la propriété de ce bien religieux. C’est le début d’un long parcours judiciaire avec en filigrane le principe d’inaliénabilité des œuvres d’art en France : dans les cas de litiges, comme c’est le cas ici, c’est à l’Etat que revient la charge d’établir la preuve de l’appartenance du fragment. 

En l’absence de preuves indiscutables - explique Le Quotidien de l’art - les experts, se basant sur un faisceau de conjectures, ont jugé que la pierre sculptée faisait partie du domaine public avant sa soustraction. 

La Cour n’avait donc plus qu’à valider la propriété publique qui avait été d’ailleurs souverainement appréciée par les juges du fond. Le fragment de l’aigle étant imprescriptible et inaliénable, l’Etat peut dès lors revendiquer son droit. 

Ironie du sort : c’est en s’appuyant sur un décret du 2 novembre 1789 de l’Assemblée constituante, qui spolie l’Eglise en mettant les biens religieux à la disposition de la Nation, que Notre-Dame de Chartres pourra retrouver le précieux fragment sculpté de son jubé. Le diable n’a jamais si bien porté pierre…