Mise en œuvre du premier texte adopté par le Chemin synodal

Pour comprendre ce dont il retourne outre-Rhin, il faut connaître le mode de désignation des évêques en Allemagne. Or celui-ci est très particulier, et ne se retrouve guère en dehors de ce pays.

La nomination des évêques y est régie par les dispositions de concordats, dont certains datent des années 1920. Ainsi, selon le concordat bavarois, chaque évêque et chaque chapitre cathédral des diocèses bavarois doit présenter tous les trois ans au Saint-Siège une liste de candidats aptes. En cas de vacance d’un siège épiscopal, le chapitre cathédral soumet à nouveau sa liste de candidats au Saint-Siège. C’est parmi ces listes de candidats que le pape choisit.

Les concordats de Baden et de Prusse prévoient que les évêques et les chapitres cathédraux soumettent au Saint-Siège des listes de candidats qualifiés pour l’épiscopat – mais accordent encore plus de droit de regard aux chapitres cathédraux. Le Saint-Siège, après avoir évalué les propositions, désigne trois candidats au chapitre cathédral, qui élit ensuite l’évêque par un vote libre et secret.

Ces divers concordats établissent un régime d’exception au regard de ce qui se pratique dans l’Eglise, car normalement, c’est le Pape qui nomme les évêques. Il se fonde généralement sur les rapports donnés par les nonces et le rapport de diverses congrégations.

Or, comme l’explique un canoniste, le Vatican a plutôt eu tendance à restreindre les concessions et les droits d’élection déjà accordés – comme en Allemagne. « Dans cette mesure, le texte [voté par l’Assemblée synodale] suscite des attentes qui sont peu réalistes du point de vue de l’Eglise universelle et renvoie la balle aux chapitres cathédraux », explique Bernhard Sven Anuth.

Pris entre deux feux

Le canoniste explique avec réalisme que, si les chapitres cathédraux s’en tenaient au droit canonique, ils ne pourraient pas mettre en œuvre le texte voté. Ainsi, soit ils vont se trouver sous le feu des critiques des laïcs, soit il devront enfreindre le droit canonique.

La raison de l’empêchement est expliquée ensuite : il est demandé aux chapitres cathédraux de discuter avec des tiers de la question de la nomination des évêques – ce que le droit canonique interdit.

Le motif gît finalement dans le secret pontifical qui entoure l’élection d’un évêque. Pour essayer de parer à cet inconvénient, le texte voté dit que « les membres de l’organe de codécision sont soumis aux mêmes règles de confidentialité que les membres du chapitre cathédral. Cela vaut en particulier pour le secret pontifical ».

Mais cette extension du secret pontifical est impossible, explique Anuth. « Il faudrait pour cela une dispense préalable du Siège apostolique pour pouvoir consulter d’autres personnes », explique le spécialiste. « Je pense cependant qu’il est peu probable qu’une telle dispense soit accordée. » D’après lui, le Vatican a laissé entendre par le passé qu’il ne souhaitait expressément pas la participation de tiers ou de comités de laïcs à la nomination des évêques.

La volonté de marcher sur le Chemin synodal vient se heurter violemment au droit canon. Qu’adviendra-t-il maintenant ? Car il y a urgence pour certains. Lors de la présentation du texte, approuvé en deuxième lecture par 80% des participants et 80% des évêques, le rapporteur, la juriste Charlotte Kreuter-Kirchhoof avertissait : « Vous ne devez pas attendre la dernière assemblée synodale. Vous ne devez attendre rien, vous ne devez attendre personne. »

Le droit canon devra-t-il plier devant la volonté du Chemin synodal ? Ou bien les désillusions vont-elles commencer ?